Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par Résidétapes Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Novétape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est Résidétapes Développement domicilié(e) 17 Avenue Desgenettes - 94100 - Saint-Maur-des-Fossés - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Résidétapes Développement, Madame Elodie Frémaux domicilié(e) 17 avenue Desgenettes - 94100 - Saint-Maur-des-Fossés - France.
La marque Novétape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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